Support ISO 45001 V2018 exigences et mode de mise en place.pptx

2
Evaluation de la formation
Evaluation à chaud : à la fin de la formation, elle est réalisée
sur la base d’une fiche d’évaluation et permet de mesurer
votre satisfaction par rapport à la prestation de formation.
Evaluation à froid : proposée 6 mois à compter de la date de
réalisation de la formation, elle permet de mesurer l’efficacité
de la formation et son impact sur les connaissances des
participants et/ou sur les résultats du service ou de
l’entreprise.
2

3
Introduction
Tour de table des participants : présentation d’une minute par
participant : Nom, Fonction au sein de MARSA SAFI, mention des
attentes par rapport à la formation

4
Objectifs de la formation
Comprendre les bases de la santé et sécurité au travail;
Connaitre , comprendre et mettre en ouvre les principaux changements par rapport
au référentiel OHSAS 18001;
Maîtriser les exigences des norme ISO 45001v2018

5
Programme
INTRODUCTION A LA SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
PRESENTATION DE LA NORME ISO 45001 V2018
LES NOUVEAUTES DE LA NORMES ISO 45001 PAR RAPPORT A L’OHSAS 18001
DEMARCHE DE MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE
ET SANTE AU TRAVAIL SELON LA NORME ISO 45001
AVANCEES MAJEURES DANS LE CONTENU DE LA NORME ISO 45001
STRUCTURE DE LA NORME ISO 45001 ET SES PRINCIPALES EXIGENCES

6
Introduction à la santé et sécurité au travail

7
Introduction à la S&ST
26 avril 2008 : Accident de Lissasfa… 55
morts, 17 blessés, 10 ans de prison ferme…

8
Introduction à la S&ST
08 Février 2021: Accident de Tanger… 26 morts…

9
La santé et sécurité au travail est une démarche pluridisciplinaire qui vise à supprimer
ou à réduire les risques d'accidents susceptibles de se produire lors de l'exercice d'une
activité professionnelle.
Santé & sécurité au travail

10
Notions de base
Le « danger »
Le danger est toute cause pouvant provoquer une lésion ou une atteinte à la santé. (norme
ISO12100).
On utilise le terme de « source de danger » pour évoquer le fait que l’on peut associer l’idée d’énergie à celle
de danger.

11
« Une situation dangereuse »
Si un opérateur se trouve en présence d’un danger, on parle d’exposition à un danger ou
de « situation dangereuse ».
Dans une situation donnée, une personne peut être exposée à plusieurs dangers.
Notions de base

12
« Un événement dangereux »
Un événement dangereux est un évènement déclencheur qui, dans une situation dangereuse,
peut conduire à un dommage.
L’événement dangereux perturbe l’équilibre d’une situation et peut provoquer une blessure à
un opérateur.
Face à une situation de travail élémentaire, le scénario d’accident se réduit à une simple
relation cause à effet.
Notions de base

13
Le « dommage »
Un dommage est une blessure (accident) ou une atteinte à la santé (maladie).
Lorsque que l’on considère la possibilité d’accident, la préoccupation porte sur les
dommages immédiats. Par exemple, l’inhalation d’un produit chimique toxique est un
dommage immédiat résultant d’un accident qui a provoqué la présence d’une dose
élevée.
Mais, il peut aussi s’agir d’une exposition habituelle à de faibles doses qui pourrait
déclencher à plus ou moins long terme une maladie. C’est un dommage à effet différé.
Notions de base

14
Le « risque »
Le risque est inhérent à l’exposition d’une personne (opérateur) à un danger.
Il peut être quantifié selon la probabilité de voir se manifester un dommage et la gravité de ce
dommage.
Cette définition met en évidence les deux voies possibles pour limiter un risque : agir sur sa
probabilité d’occurrence (en la diminuant par des mesures de prévention) ou sur sa gravité
(en mettant en place des systèmes de protection destinés à réduire les conséquences).
Notions de base

15
Dangers liés à la santé
Dangers liés à la Poussières Dangers chimiques
Dangers liés à des problèmes d’ergonomie Dangers biologiques

16
Dangers liés au bruit Dangers liés à la poussières
Foreuse
Dangers biologiques
Produits mal étiquetés
Eaux stagnantes
Désensachage du ciment
Dangers chimiques
Dangers liés à la santé

17
Danger lors de la maintenance Danger lié à la protection inadéquate
du tambour
Danger de chute de hauteur Danger de chute d’un engin
Dangers liés à la sécurité

18
Danger lié à un problème de
nettoyage
Danger lié à des bouteilles de gaz
non sécurisées
Danger de chute : Regard
ouvert non signalé
Danger lié à un tambour de tête
non protégé
Dangers liés à la sécurité

19
Identifier les situations
dangereuses dans l’image
ci-contre:

22
Données statistiques
 > 65.000 AT/ an ; dont 20 % de cas graves
 « Aujourd'hui, les nombreux accidents du travail coûtent quelque 650 millions de
dirhams à la Trésorerie nationale » La gazette du Maroc, 25 Novembre 2002
 Coût d'un AT : 2 000 à 20 000 dh, (FMSAR* en 2002)
FMSAR : fédération marocaine des sociétés d'assurance et de réassurance

23
Présentation de la norme ISO 45001 v2018

24
03/06/2024
24
ISO 45001:
L’ISO 45001 fournit les exigences pour la mise en place d'un système de
management de la santé et sécurité au travail (SST) permettant à un organisme de
maîtriser les risques et d'améliorer sa performance en matière de SST. Ce référentiel
s'applique à tous les types et tailles d'organismes et s'adapte à des situations
géographiques, culturelles et sociales diverses.
DÉFINITIONS :
La version actuelle de ISO 45001est celle de MARS 2018. elle remplacera à terme le
référentiel international OHSAS 18001 : 2007.
Cette nouvelle norme aura une structure dite en « High Level Structure (HLS) », à
l’instar de la nouvelle version des normes ISO 14001 et ISO 9001
Présentation de la norme

25
25
LES APPORTS D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT SST :
L’adoption d’un système de management de la S&ST vise à permettre:
 de procurer des lieux de travail sûrs et sains,
 d’éviter les traumatismes et pathologies liés au travail
 d’améliorer en continu sa performance SST
 à satisfaire à ses exigences légales et autres exigences.
 donner l’assurance aux travailleurs et aux autres parties intéressées qu’un système
efficace de management de la S&ST est en place
Système de Management SST
 Supprimer les dangers et minimaliser les risques pour la S&ST en prenant des
mesures de prévention et de protection efficaces.
03/06/2024

26
FACTEURS DE RÉUSSITE D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA S&ST
 Le leadership, l’engagement, la prise de responsabilité et l’obligation de la direction
de rendre comptes;
 Le développement, le soutien et la promotion par la direction d’une culture
favorable aux résultats escomptés du système de management de la S&ST au sein de
l’organisme;
 La communication;
 La consultation et la participation des travailleurs et, quand ils existent, de leurs
représentants;
 L’allocation des ressources nécessaires pour maintenir le SMSST
 Un ou des processus efficaces pour identifier les dangers, maîtriser les risques
 L’intégration du système de management de la S&ST dans les processus métiers
 La conformité aux exigences légales et autres exigences.
Présentation de la norme

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03/06/2024
27
Spécifique ISO 45001 :
Travailleur , Participation, Consultation, lieu de travail, intervenant extérieur,
exigences légales et autres exigences, effectivité/efficacité, traumatismes et
pathologies, danger, risque pour la S&ST, événement indésirable
Commun avec les autres normes :
Risque, Risques et opportunités , information documentée, partie intéressée,
système de management, performance, objectif, exigence, non-conformité,
action corrective, efficacité, politique
Terminologie de la norme

28
03/06/2024
28
Travailleur :
Niveau de réalisation des activités planifiées (effectivité) et d’obtention des résultats
escomptés (efficacité)
Participation
Intervenant extérieur
Effectivité / Efficacité
Personne effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail
qui sont sous le contrôle de l’organisme
Implication dans la prise de décision
Organisme externe fournissant des services à l’organisme conformément à des
spécifications, termes et conditions convenus

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29
Lieu de travail
Exigences légales & autres
Traumatismes et pathologies
Effets négatifs sur l’état physique, mental ou cognitif d’une personne
Consultation
Recherche d’avis avant une prise de décision
Lieu sous le contrôle de l’organisme où une personne doit se trouver ou se rendre
pour son travail
Exigences légales auxquelles un organisme doit se conformer et autres exigences
auxquelles un organisme doit ou choisit de se conformer

30
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30
Danger
Source susceptible de causer traumatisme et pathologie
Risques pour la S&ST
Evénement indésirable
Combinaison de la probabilité d’occurrence d’(un) événement(s) ou d’(une)
exposition(s) dangereux liés au travail, et de la gravité des traumatismes et
pathologies pouvant être causés par l’(les) événement(s) ou la(les) exposition(s).
Evénement résultant du travail ou se produisant pendant le travail et qui conduit ou
peut conduire à des traumatismes et pathologies

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31
Les nouveautés de la norme ISO 45001 par
rapport à l’OHSAS 18001

32
OHSAS
18001
v2018 v2007
ISO
45001
1. Domaine d'application
2. Référence normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l'organisme
5. Leadership et participation
des travailleurs
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des activités
opérationnelles
9. Évaluation des
performances
10. Amélioration
1. Domaine d'application
2. Publication de références
3. Termes et définitions
4. Eléments du système de
management de la SST
4.1 Exigences générales
4.2 Politique SST
4.3 Planification
4.4 Mise en œuvre et
fonctionnement
4.5 Vérification
4.6 Revue de direction
Structure
HLS
Nouvelle structure de la norme
ISO 45001 version 2018

33
LES NOUVEAUTÉS DE LA NORME ISO 45001 PAR RAPPORT À OHSAS 18001
 l’organisme de se placer dans son contexte
 l’obligation pour l’organisme de consulter et de faire participer tous les
travailleurs et leurs représentants, s’ils existent, pour la prise de décision au
sujet de la SST
 L’ISO 45001 met en plus un accent particulier sur les travailleurs non-
encadrants pour lesquels elle réclame la consultation pour 9 de ses paragraphes
et la participation pour 7 autres de ses paragraphes
 le système de management de la SST ne se limite plus à la prise en compte des
risques et des dangers, il prend également en compte les opportunités
Nouvelle structure de la norme
ISO 45001 version 2018

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34
Démarche de mise en place d’un système de
management Santé Sécurité au Travail

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35
Réglementation
Besoins et attentes des travailleurs et
autres parties intéressées
Evaluation des risques professionnels et autres risques
Politique SST
Objectifs et
planification
Mise en œuvre Amélioration
Contrôle / Vérification
Situations d’urgences Participation et consultation
Démarche de mise en place d’un
système de management ISO 45001
Enjeux SST / Identification des R/O
Identification des dangers

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36
Avancées majeures dans le contenu de la
norme ISO 45001

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Renforcement sur beaucoup de points:
 Engagement de la Direction : leadership détaillé .
 Participation des travailleurs (participation/coopération) dans un sens déjà développé
 Dans la prise en compte des NC et des opportunités .
 Evaluation des risques renforcée .
 Exigence d’effectivité /efficacité .
Définitions précises et nouvelles:
Définition lieux de travail, participation et coopération .
Avancées majeures dans le contenu
de la norme ISO 45001

38
LE DOMAINE D’APPLICATION
 Il dépend : du contexte, des enjeux internes et externes, des Travailleurs & PI, des
exigences et des activités de l’organisme inclus les activités externalisés
LEADERSHIP ET ENGAGEMENT
 Une démarche volontaire qui suppose l’engagement fort de la direction en faveur de
la santé et de la sécurité des travailleurs.
 l’ISO 45001 demande l’engagement et la participation de tous les niveaux
hiérarchiques et de toutes les fonctions. Elle introduit entre autre la nécessité pour la
direction de protéger tout travailleur à l’origine d’un signalement d’évènements
indésirables, de dangers, de risque ou d’opportunités

39
LA NORME PLACE LES TRAVAILLEURS AU CENTRE DE LA DÉMARCHE SST
 la notion de participation active des travailleurs et de leurs représentants dans la
prévention des risques
 La mention «travailleurs / représentants…. »
 La nouvelle norme requiert la participation active des travailleurs et de leurs
représentants dans la prévention des risques, elle renforce la participation et la
consultation des travailleurs non encadrants
 Comment intégrer cette notion de participation et consultation:
Chaque organisme pourra mettre en place les moyens qui lui paraîtront pertinent et
appropriés pour convenir à ses contraintes et spécificités.
NOUVELLE NOTION EFFECTIVITÉ/EFFICACITÉ
La norme ISO 45001 introduit le contrôle de l’effectivité/efficacité des actions, des
compétences requises, etc.
l’Effectivité est le niveau de réalisation des actions planifiées
l’Efficacité est l’obtention des résultats escomptés

40
UNE NORME ENGLOBANT TOUS LESASPECTS DE SANTÉ ET SÉCURITÉ
AUTRAVAIL
 prévention décès, traumatismes & Pathologies liés au travail,
APPROCHE PROACTIVE DE“PROMOTION DE LA SANTÉ”
 Analyse des risques,
 Elargissement aux opportunités(suppression de «l’action préventive »….),
 Ouverture vers la QVT(cf§1 Domaine d’Application)
APPROCHE PROCESSUS
 Le terme «Processus» utilisé à de nombreuses reprises dans le texte
 Cycle PDCA

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- V6 - Octobre 2016 – ERO/TCU
Approche processus

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 Identification des dangers
 évaluation des risques professionnels et autres risques liés au SM S&ST, =>2 types
de risques :
1. Risques professionnels issus des dangers identifiés tenant compte des obligations
de conformité .
2. Risques liés au SM S&ST issus des éléments de contexte (4.1 et 4.2)
 identification des opportunités
1. Identification d’opportunités pour le SMS et autres opportunités (Système de
veille technologique, de bonnes pratiques à mettre en place,
Détermination des risques et des
opportunités

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43
Structure de la norme ISO 45001 et ses
principales exigences

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44
4
Contexte de
l’organisme
5
Leadership
et
participatio
n/coopérati
on des
travailleurs
6
Planification
7
Support
8
Réalisation des
activités
opérationnelles
9
Evaluation
des
performances
10
Améliorati
on
4.1
Compréhension
de l’organisme et
de son contexte
4.4
Système de
management de
la SST
4.3
Détermination
du domaine
d’application du
SMSST
4.2
Compréhension
des besoins et
attentes des
travailleurs et
autres parties
intéressées
5.1
Leadership et
engagement
5.2
Politique SST
5.3
Rôles,
responsabilité
s et autorités
au sein de
l’organisme
6.1
Actions à
mettre en
œuvre face aux
risques et
opportunités
6.2
Objectifs SST
et planification
des actions
pour les
atteindre
7.1
Ressources
7.2
Compétences
10.1
Événement
indésirable,
non-
conformité et
actions
correctives
10.2
Amélioration
continue
9.1
Surveillance,
mesure, analyse
et évaluation
9.2
Audit interne
9.3
Revue de
direction
8.1
Planification et maitrise
opérationnelles
8.3
Externalisation
7.3
Sensibilisatio
n
7.4
Communicati
on
7.5
Informations
documentées
Planifier Réaliser Vérifier Agir
5.4
Participation/
coopération et
consultation
8.4
Acquisition de biens et
services
8.5
Sous-traitants
8.2
Pilotage du changement
8.6
Préparation et réponse
aux situation d’urgence
Structure de la norme ISO 45001
4.1
Compréhension
de l’organisme et
de son contexte
4.2
Compréhension
des besoins et
attentes des
travailleurs et
autres parties
intéressées

45
Chapitre 4 :
Contexte de l’organisme

46
4.1 - COMPRÉHENSION DE L’ORGANISME ET DE SON CONTEXTE.
L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport
à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus
de son système de management de la S&ST.
Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

47
4.2 - COMPRÉHENSION DES BESOINS ET ATTENTES DES TRAVAILLEURS ET
AUTRES PARTIES INTÉRESSÉES
L’organisme doit déterminer:
a) les autres parties intéressées, en plus des travailleurs, qui sont pertinentes dans
le cadre du système de management de la S&ST;
b) les besoins et attentes pertinents (c’est-à-dire les exigences) des travailleurs et
des autres parties intéressées;
c) ceux parmi ces besoins et attentes qui sont, ou pourraient devenir, des exigences
légales et autres exigences.

48
4.3 -DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE D’APPLICATION DU SYSTÈME DE
MANAGEMENT DE LA S&ST
L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du système de management de
la S&ST afin d’établir son périmètre d’application. Lorsque l’organisme établit ce
périmètre, il doit:
a) prendre en considération les enjeux externes et internes;
b) prendre en compte les exigences auxquelles il doit se conformer;
c) tenir compte des activités en relation avec le travail exercées ou planifiées.

49
Analyse SWOT

50
4.4 -SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA S&ST
L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un
système de management de la S&ST, y compris les processus nécessaires et leurs
interactions, en accord avec les exigences du présent document.

51
Chapitre 5 :
Leadership et participation des travailleurs

52
Chapitre 5 : Leadership et participation
des travailleurs
 Ce chapitre rassemble les dispositions relatives aux engagement de la direction,
à la politique SST, à l’affectation des responsabilités et autorités au sein de
l’organisme, à la participation et consultation des travailleurs.

53
Le leadership et l’engagement de la direction envers le système de management sont
renforcés : elle doit le démontrer notamment en :
 Assumant la pleine et entière responsabilité et l’obligation de devoir rendre compte de la
prévention des traumatismes et pathologies liés au travail et à la mise à disposition de lieux
de travail sûrs et sains,
 Développant, portant et promouvant une culture au sein de l’organisme favorable aux
résultats escomptés du système de management de la SST,
 Protégeant des représailles les travailleurs qui signalent des évènements indésirables, des
dangers, des risques et opportunités,
 S’assurant que l’organisme établit et met en œuvre un (des) processus pour la consultation
et pour la participation des travailleurs,
 Soutenant la mise en place de comités de santé et de sécurité ainsi que leur
fonctionnement.
5.1 - LEADERSHIP ET ENGAGEMENT
des travailleurs

54
5.1 - LEADERSHIP ET ENGAGEMENT
 S’assurer : il est possible de déléguer
 Promouvoir, Soutenir, Développer, Protéger, Veiller, Orienter,
Communiquer, Assumer: la délégation n’est pas possible
 Instaurer les comités SST
des travailleurs

55
5.2 - POLITIQUE SST
Politique adaptée au contexte, à la nature des risques & opportunités pour la SST
Englobe les engagements:
 Procurer des conditions de travail sûres et saines pour la prévention des
traumatismes et pathologies liés au travail
 L’engagement à éliminer les dangers et à réduire les risques pour la SST
 L’engagement à la participation et à la consultation des travailleurs
des travailleurs

56
5.3 - RÔLES, RESPONSABILITÉS ET AUTORITÉS AU SEIN DE L’ORGANISME
 La direction doit assigner les taches en matière SST d’une manière adéquate ;
 La responsabilité de rendre compte de la performance SST doit être affectée ;
 Information documentée exigée.
des travailleurs

57
5.4 - CONSULTATION ET PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
L’accent est mis sur la consultation et la participation de l’ensemble des travailleurs :
 Consultation sur la détermination des besoins et attentes des parties intéressées, la
détermination de ce qu’il est nécessaire de surveiller, de mesurer et d’évaluer…
 Participation sur la détermination des exigences en termes de compétence, de besoins
en formation, des formations et d’évaluation de la formation, sur le choix de ce qu’il faut
communiquer et la manière de le faire…
Pour cela, l’organisme doit prévoir les modalités, le temps, la formation et les ressources
nécessaires. Il doit également fournir, dans les temps impartis, un accès à des
informations claires, compréhensibles et pertinentes sur le système de management de la
SST.
Besoins des processus de participation et consultation pour le travailleurs à tous les
niveaux et pour toutes les fonctions applicables et, le cas échéant , leurs représentants
lors:
Développement + planification + mise en ouvre + évaluation des performance +
amélioration du SM SST
des travailleurs

58
5.4 - CONSULTATION ET PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
L’ exigence de consultation concerne:
 l a détermination des besoins et attentes des parties intéressées;
 l’établissement de la politique de S&ST ;
 l’attribution des rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme,
 la détermination des modalités nécessaires pour satisfaire aux exigences légales et
autres exigences ;
 l’établissement des objectifs de S&ST et la planification des actions pour les
atteindre ;
 la détermination des mesures de prévention applicables à l’externalisation, à
l’acquisition de biens et services et aux intervenants extérieurs ;
 la détermination de ce qu’il est nécessaire de surveiller, de mesurer et d’évaluer
 La planification, l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour d’un ou
plusieurs programmes d’audit ;
 l’assurance de l’amélioration continue
des travailleurs

59
Chapitre 6 :
Planification des actions

60
 Ce chapitre rassemble les dispositions relatives aux actions à mettre en œuvre
face aux risques et opportunités, à l’identification des dangers et l’évaluation
des risques et opportunités, à la détermination des exigences légales et autres
exigences, aux objectifs de SST et planification des actions pour les atteindre.
Chapitre 6 : Planification des actions

61
L’organisme doit prendre en considération : 4.1 +4.2 + 4.3 pour déterminer les R/O
6.1.2 Identification des dangers et évaluation des R/O
Identification des dangers
Identification des risques SST et autres risques
Évaluation des opportunités et autres opportunités
6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences
Identification des exigences légales et autres
Consultation des travailleurs pour la détermination des modalités de satisfaction des
exigences légales
6.1.4 Planification des actions
Traiter les risques
Saisir les opportunités
Répondre aux exigences légales et autres
Anticiper et faire face aux situations d’urgence
6.1 - GÉNÉRALITÉS

62
6.2.1 Objectifs de S&ST
Objectifs de S&ST en cohérence avec la politique de S&ST;
mesurables ou évaluables en termes de performances;
Surveillés et communiqués
6.2.2 Planification pour l’atteinte des objectifs de S&ST
Plan d’action, ressources, responsabilités, échéances , indicateurs de surveillance
6.2 – OBJECTIFS DE S&ST ET PLANIFICATION DES ACTIONS POUR LES
ATTEINDRE

63
03/06/2024
63
Chapitre 7 :
Support

64
 Ce chapitre regroupe les exigences concernant la mise à disposition des ressources
nécessaires au fonctionnement du système de management, la compétence et la
sensibilisation/ prise de conscience des travailleurs, la communication et les
informations documentées. Désormais, les travailleurs doivent être également
sensibilisés et prendre conscience de la capacité d’exercer leur droit de retrait face
à des situations de travail dont ils estiment qu’elles présentent un danger grave et
imminent pour leur vie ou leur santé, et des dispositions qui les protègent de
conséquences indues lorsqu’ils le font.
Chapitre 7: Support

65
Identifier les ressources
Incluant tous les travailleurs qui ont , ou susceptibles d’avoir une incidence sur la
performance SST
Définir la compétence y compris dans leurs capacité à identifier les dangers
Exigence pour participation des travailleurs lors de la détermination des exigences en
terme compétences, des besoins de formation et évaluation de la formation
Respect des exigences et des objectifs fixés
Sensibilisation sur la capacité d’exercer leur droit de retrait à des situations des travail
dont ils estiment qu’elles présentent un danger grave ou éminent pour leur vie et leur
santé et des dispositions qui les protègent des conséquences indues lorsqu’ils le font
Chapitre 7: Support
7.2 - Compétences
7.3 – Sensibilisation / Prise de conscience
7.1 - Ressources

66
7.4 - Communication
Interne/Externe
Prendre en compte les aspects relatifs à la diversité ( par exemple sexe, langue,
culture, degré d’alphabétisation , handicap ,..
La participation des travailleurs est exigée: ce qui l faut communiquer et
comment
Maîtriser les informations documentées
Chapitre 7: Support
7.5 – Informations documentées

67
03/06/2024
67
Chapitre 8 :
Réalisation des activités opérationnelles

68
Ce chapitre accueille les dispositions en matière de maîtrise opérationnelle et de
préparation et réponse aux situations d’urgence. Des exigences détaillées apparaissent
en matière de :
 Lieux de travail comptant plusieurs employeurs, pour lesquels l’organisme doit
coordonner les parties pertinentes du système de management de la SST avec les
autres organismes,
 D’élimination des dangers et réduction des risques pour la SST : pour cela,
l’organisme doit utiliser la hiérarchie des mesures de prévention imposées par le
code du Travail soit en premier éliminer le danger et en dernier utiliser des
équipements de protection individuelle (EPI) adéquats. Une note précise que dans
de nombreux pays, les exigences légales incluent la fourniture gratuite des EPI.
Chapitre 8: Réalisation des activités
opérationnelles

69
Chapitre 8: Réalisation des activités
opérationnelles
8.1.1 Généralités
Adapter le travail aux travailleurs
Coordination entre les parties pertinentes du SM SST avec les autres organismes dans le
cas ou plusieurs employeurs sont sur le même lieu de travail
Participation des travailleurs est exigée
8.1.2 Elimination des dangers et réduction des risques pour la SST
Hiérarchisation des mesures de maitrise: élimination ,substitution , protection collective,
mesures de maitrise administratives , EPI ,..
8.1.3 Pilotage du changement
Maitriser les changements dans l’organisme ( nouveaux produits et processus,..), les
changements des exigences légales , les changements dans les connaissances et les
informations sur les dangers , la technologie
8.1.4 Acquisition des biens et services
Intervenants extérieurs + Externalisation
Les exigences SMSST doivent être respectés par les intervenants externes
Lors de l’acquisition des biens et des services , des critères SST pour la sélection des
intervenants extérieurs doivent être définis et appliqués

70
03/06/2024
70
Chapitre 9 :
Evaluation des performances

71
 Ce chapitre contient les exigences concernant la surveillance, mesure, analyse et
évaluation de la performance, l’évaluation de la conformité, les audits internes et
les revues de direction.
 En ce qui concerne les obligations de surveillance et de mesure, c’est à
l’organisme qui doit déterminer ce qu’il est nécessaire de surveiller et mesurer, y
compris l’effectivité et l’efficacité des mesures de prévention opérationnelles et
autres mesures de prévention. En matière d’évaluation de la conformité, l’ISO
45001:2018 exige à l’organisme qu’il entretienne la connaissance et la
compréhension de sa conformité aux exigences légales et autres exigences .
Chapitre 9: Evaluation des performances

72
9.1.1 Généralités
Définir ce qui doit etre surveillé et mesuré + consultation des travailleurs
Les méthodes et les critères
Analyser et communiquer les résultats
9.1.2 Évaluation de la conformité
Définir la fréquence et la méthode
Agir selon résultat
9.2 Audit interne
Les travailleurs doivent être consultés lors de la détermination du programme
d’audit
Les résultats doivent être communiqués aux travailleurs , aux représentants et aux
parties intéressés
9.3 Revue de direction
Eléments d’entrée/éléments de sortie
Les résultats doivent être communiqués aux travailleurs
Chapitre 9: Evaluation des performances

73
03/06/2024
73
Chapitre 10 :
Amélioration

74
Le chapitre 10 rassemble les exigences concernant les évènements indésirables, non-
conformités, actions correctives et l’amélioration continue. Les actions préventives
sont maintenant remplacées par l’approche risque.
Chapitre 10: Amélioration

75
 10.1 Généralités
 Déterminer les opportunités d’amélioration et mettre en ouvre les actions
nécessaires
 10.2 Non-conformité et actions correctives
 Réagir
 Évaluer avec la participation des travailleurs et l’implication des parties intéressés
pertinentes s’il est nécessaire de mener les actions correctives
 Mener les actions
 communiquer
 10.2 Amélioration continue
 L’organisme doit améliorer en continue la performance SST en promouvant une
culture de soutien et de participation des travailleurs
 Les résultats de l’amélioration continue doivent communiqués aux travailleurs et
conserver les informations documentées
Chapitre 10: Amélioration

76
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